Plusieurs facteurs peuvent mener à une résiliation de contrat de mutuelle santé. Cela peut être engendré par un changement de profil, à une évolution de situation, ou tout simplement à cause d’une augmentation injustifiée du contrat. Il est également possible de résilier un contrat de mutuelle santé individuelle pour pouvoir contracter une nouvelle mutuelle santé collective.
Résiliation d’une mutuelle santé sans raison précise
Avant toute chose, sachez qu’on parle ici de contrat santé individuel uniquement. Cette partie sur comment résilier mutuelle ne concerne donc pas les contrats d’une mutuelle d’entreprise. Un contrat de mutuelle santé dure en général un an. C’est la durée minimum du contrat. Il est donc renouvelable chaque année à une date déterminée, appelée la date d’échéance annuelle ou encore la date anniversaire du contrat. À cette date-là, votre mutuelle sera obligée de vous envoyer un avis d’échéance annuelle. Vous pouvez donc profiter de cette période pour faire une résiliation de votre mutuelle santé et établir un nouveau contrat avec d’autres mutuelles si vous le souhaitez.
Résiliation d’une mutuelle santé justifiée
Il se peut que vous vous demandiez comment résilier mutuelle sante ? Dans ce cas, vous devez savoir qu’il est possible de résilier une mutuelle santé à tout moment si vous disposez d'une raison valable pour le faire. Premièrement, vous pouvez résilier une mutuelle en cas d’évolution de situation. Il peut s’agir d’un mariage, d’un divorce, ou d’un déménagement. Pour ce faire, vous devez envoyer une lettre recommandée avec une accusée de réception. Vous aurez trois mois, à compter du jour de votre changement de situation, pour le faire. Il se peut également que vous résiliiez une mutuelle tout simplement, car il y a eu une augmentation injustifiée.
Résilier une mutuelle santé afin d’adhérer à une autre
Résilier une mutuelle santé ne signifie pas forcément que celle-ci ne vous convient plus. Il se peut également que vous quittiez votre complémentaire santé individuelle pour adhérer à une mutuelle santé collective. Autrement dit, vous allez effectuer un nouveau contrat avec une mutuelle d’entreprise. Pour ce faire, vous aurez à envoyer une demande de résiliation accompagnée d’un justificatif. Cela peut être fourni par votre employeur ou bien la mutuelle de l’entreprise. Ce justificatif vous servira alors à attester que vous devez adhérer à un contrat d’assurance santé collective. Dans ce genre de cas, vous n’aurez pas de préavis à respecter, car votre contrat avec votre mutuelle santé individuelle prendra fin seulement au moment où vous serez adhéré à la mutuelle d’entreprise.
Dans la même catégorie